Que vérifie un auditeur pour l'IEC 81001-5-1 ?
IEC 81001-5-1 · Ce que l'EU MDR exige pour la sécurité des logiciels — et où en est la norme au titre de la MDR
Point clé
L'exigence se trouve dans le règlement : l'annexe I, chapitre II, section 17.2, du règlement (UE) 2017/745 exige que les logiciels — qu'ils fassent partie d'un dispositif ou qu'ils soient des dispositifs à part entière — soient développés et fabriqués conformément à l'état de l'art, compte tenu des principes du cycle de développement, de gestion des risques, y compris la sécurité de l'information, de vérification et de validation. L'IEC 81001-5-1 — « Health software and health IT systems safety, effectiveness and security - Part 5-1: Security - Activities in the product life cycle » — est la norme que la Commission a demandé au CEN et au CENELEC d'élaborer à cet effet (demande de normalisation C(2021) 2406, annexe I, tableau 2, n° 27, délai fixé au 27 mai 2024). Au 17 juin 2026, elle n'est pas citée au Journal officiel au titre de la MDR ; son application ne confère donc aucune présomption de conformité. Ce qu'elle vous donne, c'est un ensemble documenté d'activités de sécurité ; lesquelles, seul le texte sous licence le dit.
Ce que le règlement lui-même exige de votre logiciel
- Un développement conforme à l'état de l'art, compte tenu du cycle de développement, de la gestion des risques y compris la sécurité de l'information, de la vérification et de la validation — annexe I, chapitre II, section 17.2
- Une gestion des risques qui couvre la sécurité de l'information — le système de gestion des risques visé à l'article 10, paragraphe 2, et à l'annexe I, chapitre I, section 3, ne s'arrête pas aux dangers pour la sécurité du patient ; la section 17.2 nomme la sécurité de l'information comme en faisant partie
- Des exigences minimales pour l'environnement dans lequel votre logiciel fonctionne — le matériel informatique, les caractéristiques des réseaux informatiques et les mesures de sécurité informatique, y compris la protection contre l'accès non autorisé, qui sont nécessaires pour faire fonctionner le logiciel comme prévu, énoncées par le fabricant — annexe I, chapitre II, section 17.4
Ce qui doit rouvrir votre dossier de gestion des risques après la libération n'est pas propre à la sécurité : ce que révèle la surveillance après commercialisation doit être évalué quant à son incidence sur les dangers, les risques et la détermination du rapport bénéfice/risque, et les mesures de maîtrise des risques modifiées au besoin (annexe I, chapitre I, section 3, points e) et f) ; article 83, paragraphe 3). Une vulnérabilité dont vous prenez connaissance après la libération est une constatation de ce type.
Ce à quoi tel ou tel organisme notifié fera particulièrement attention lors d'un audit, nous ne vous le dirons pas — nous ne le savons pas. Ce que la norme exige article par article, nous ne vous le dirons qu'une fois que nous l'aurons lue ; d'ici là, votre exemplaire sous licence est la seule liste de contrôle qui compte.